Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
D ET S SARL

Numéro de dépôt :
3346093
Date de dépôt :
10/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2015
Marque en couleurs, figurative, hologramme de D ET S

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D ET S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D ET S domicilié(e) 20 rue Touzet,92110 CLICHY - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 651 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DJEHLANE Mohamed D ET S SARL domicilié(e) 20 rue Touzet,92110 CLICHY - 92110 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346093.

C'est une marque en couleurs, figurative, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 mars 2015.

D ET S a également déposé les autres marques suivantes : Euro-Mobil EuroMobil , BUVEZ AMAN COLA


D ET S SARL - 20 rue Touzet,92110 CLICHY - 92110 - France - SIREN 408651206


Mr DJEHLANE Mohamed D ET S SARL - 20 rue Touzet,92110 CLICHY - 92110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Produits de l'imprimerie ; papiers, cartons, boites en carton ou en papier, prospectus, calandriers, objets d'art gravés, tableau encadré ou non, dessin, sac et sachets pour l'emballage en papier ou matières plastiques. Verre à boire, pichet, bouteille isolantes (en verre ou en métal ou en matière plastique. Tissus, couverture de lit, linge de table, drap, serviette. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, pain, biscotte, miel, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), épices, boissons à base de cacao, café, chocolat, thé. Eaux minérals et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits ; sirop, limonades ; nectars de fruits, sodas.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.